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Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique.

Sommaire

  1. Éditeur du site
  2. Hébergement
  3. Propriété intellectuelle
  4. Données personnelles
  5. Cookies
  6. Responsabilité
  7. Liens hypertextes
  8. Droit applicable
Dernière mise à  jour Juin 2026

1 Éditeur du site

Le site internet yansys-medical.fr est édité par la société :

YANSYS Medical

Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 142 500,00 €
RCS : Vichy 488 092 396
SIRET : 488 092 396 00024
N° TVA Intracommunautaire : FR23 488 092 396
1 rue Jean Jaurès à 03200 Vichy, France
Téléphone : +33 (0)4 70 59 18 11
Email : contact@yansys-medical.fr

Éditeur de logiciels médicaux depuis 2006
Éditeur de logiciels médicaux depuis 2006
Hébergeur de Données de Santé agréé (HDS)

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Serge Torti.

2 Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS
2 rue Kellermann à 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007

Les données de santé collectées via nos solutions logicielles sont hébergées exclusivement dans des datacenters agréés HDS en France, garantissant la sécurité et la confidentialité des données patients.

3 Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site yansys-medical.fr à textes, graphismes, logotypes, icônes, images, sons, logiciels à sont la propriété exclusive de YANSYS Medical ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.

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Marques déposées

Les marques YANSYS Medical® et Medwork® sont des marques déposées. Toute reproduction non autorisée de ces marques constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

4 Données personnelles

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8 Droit applicable et juridiction

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Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse : contact@yansys-medical.fr

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Éditeur de logiciels pour le plateau d'endoscopie depuis 2006. SYSEO Vision, SYSEO Endo et SYSEO C-SET Endo Traçabilité.

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